Déposée le 13 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TROCANTE DEPOT-VENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TROCANTE domicilié(e) 2 rue des Alizés - 30133 - LES ANGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 866 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LA TROCANTE DEPOT-VENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA TROCANTE, Société à Responsabilité Limitée - 2 rue des Alizés - 30133 - LES ANGLES - France - SIREN 522866821
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 1 mars 2004 - Changement de dénomination n°387848 - Publication au BOPI 2004-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16
Inscription le 3 février 2011 - Changement de dénomination n°541991 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541990 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469133 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-28
Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; services de fourniture d'accès par télécommunication à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques y compris les réseaux globaux de communication et le réseau mondial Web ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris les réseaux globaux de communication ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau pesonnalisées ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux globaux de communication.
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